Du Royaume Du Marais

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Bengal

Visite et contrat de réservation

Visite et contrat de réservation

La réservation d’un chaton est conditionnée à une visite au sein de notre chatterie, permettant de faire connaissance avec le futur propriétaire et de vérifier la compatibilité entre celui-ci et le chaton.

À l’issue de cette rencontre, un contrat de réservation sera établi et signé par les deux parties.

Versement de l'acompte

Afin de confirmer et garantir la réservation du chaton, l’acheteur verse un acompte correspondant à 30 % du prix total de vente, selon les modalités convenues avec le vendeur :

  • par virement bancaire ;
  • ou, exceptionnellement, en espèces le jour de la réservation.
La réservation devient effective après réception et validation de l’acompte.
Une facture électronique sera adressée à l’acheteur après validation du règlement.

Décès du chaton avant la vente

Dans l’éventualité où le chaton réservé viendrait à décéder avant la date prévue de sa vente, l’acompte versé sera, au choix de l’acheteur :

  • intégralement restitué ;
  • ou reporté sur la réservation d’un autre chaton disponible, sous réserve d’un accord entre les deux parties.

Désistement de l?acheteur

En cas de désistement de l’acheteur, quelle qu’en soit la raison, l’acompte versé restera définitivement acquis au vendeur, conformément aux conditions du présent contrat.

Délai de confirmation de la réservation

L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours, à compter de la date convenue avec le vendeur, pour confirmer définitivement son engagement et procéder aux démarches prévues.

À défaut de confirmation dans ce délai, la réservation pourra être considérée comme annulée et l’acompte versé restera acquis au vendeur.

Documents contractuels

Le contrat de réservation ainsi que le Certificat d’engagement et de connaissance seront établis et signés en deux exemplaires originaux :

  • un exemplaire remis au vendeur ;
  • un exemplaire remis à l’acheteur.
Chaque partie reconnaît avoir pris connaissance des conditions de réservation et les accepter sans réserve.

Validation

La réservation du chaton sera considérée comme définitive après :

  1. la visite au sein de la chatterie ;
  2. la signature du contrat de réservation ;
  3. la signature du Certificat d’engagement et de connaissance ;
  4. le versement et la validation de l’acompte de 30 %.